Qu’est-ce que le HS code ?

Le système harmonisé (code SH) est un système de codification international permettant de classer les produits. Il permet aux pays de classer les marchandises préparées pour l’exportation et l’importation sur la base de code douaniers, ce qui facilite les flux commerciaux.

Codes tarifaires saoudiens (codes HS)

Le SH code international est composé de six chiffres, et le Gulf Cooperation Council a établi un code douanier à huit chiffres. Les douanes saoudiennes ont créé un nouveau HS code intégrant à la fois le système international et le système du Golfe. Il s’agit d’un HS code à douze chiffres, dont les six premiers correspondent au SH code de l’Organisation mondiale des douanes.

Définition des codes

SH sur Saber

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L’importance de la définition

du HS code

L'enregistrement des produits sur la plateforme électronique Saber se fait par le biais du HS code.

Le SH code d'un produit détermine les réglementations techniques qui s'appliquent au produit et les exigences à respecter.

La définition du HS code contribue à éviter toute confusion lors du dédouanement ou du processus de délivrance du certificat de conformité.

L'Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité (SASO) évalue en permanence les HS codes inscrits sur Saber. Les HS codes doivent donc être vérifiés fréquemment afin d'identifier le bon code pour vos produits.

Informations remarquables

sur le code international HS

L'Organisation mondiale des douanes (OMD) gère le système harmonisé HS et met à jour les codes tous les cinq ans.

Le SH consacre des codes spécifiques à six chiffres pour classer les marchandises. Tous les pays sont autorisés à ajouter des chiffres pour allonger les codes, mais ils doivent s'en tenir aux six chiffres standard.

Selon la classification internationale, le SH se compose d'environ 5 300 articles/désignations de produits (rubriques et sous-rubriques), répartis en 99 chapitres, regroupés en 21 sections.

Les six chiffres du code SH sont divisés en trois parties : ● Les deux premiers chiffres (HS-2) identifient le chapitre dans lequel les marchandises sont classées, par exemple 09 = Café, thé, maté et épices. ● Les deux chiffres suivants (HS-4) identifient le groupe au sein de ce chapitre, par exemple 09.02 = Thé, aromatisé ou non. ● Les deux chiffres suivants (HS-6) sont plus spécifiques, par exemple 09.02.10 Thé vert (non fermenté).

Utilité des SH codes

En tant qu’organisme de certification agréé par SASO, Tabseer délivre des certificats de conformité via la plateforme Saber. Nous vous aiderons à définir le code SH de votre produit et à délivrer les certificats requis conformément aux réglementations techniques en vigueur.

Classe les marchandises physiques préparées pour l'exportation.

Aide à completer les documents requis pour les expéditions à l'exportation, tels que les factures et les certificats de conformité.

Détermine les taux des droits de douane à l'importation.

Détermine si un produit peut bénéficier d'un tarif préférentiel dans le cadre d'un accord de libre-échange.

Prépare des études de marché et des études statistiques commerciales.

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